Documents juridiques :
1. Identification de l'entreprise
Raison sociale : SARL BR EQUITATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 30 000,00 €
Siège social : 18 rue du Lavoir, 25480 PIREY, France
SIRET : 399 617 968 00033
RCS : Besançon B 399 617 968
N° TVA intracommunautaire : FR 70 399617968
Code APE : 4764Z – Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
Gérant : Samuel BLONDEAU
2. Coordonnées
Téléphone magasin de Pirey : 03 81 59 08 06
Téléphone magasin de Mions : 04 72 29 27 95
Email : [email protected]
3. Directeur de la publication
Samuel BLONDEAU, en qualité de gérant de la SARL BR EQUITATION.
4. Hébergement
Hébergeur : OVHcloud
Forme juridique : SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : www.ovhcloud.com
5. Conception et développement du site
Site conçu et développé par Loïc Blanc – Omniscrap, développeur web indépendant.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, structure) est la propriété exclusive de la SARL BR EQUITATION ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ce contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
7. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles. Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.
Pour exercer vos droits : [email protected]
8. Médiation des litiges de consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation suivant :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Site : www.cm2c.net
Email : [email protected]
9. Droit applicable et juridiction
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de Besançon seront seuls compétents.